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	<title>Commentaires sur : Loi Création et Internet : le silence complice des artistes français !</title>
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	<description>Le Blog d'Alain Bazot, Président de l'UFC-Que Choisir</description>
	<lastBuildDate>Sat, 31 Jul 2010 07:04:50 +0200</lastBuildDate>
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		<title>Par : La loi HADOPI est votée ; ça c'est fait... &#124; NeoSting&#39;s blog</title>
		<link>http://www.alain-bazot.fr/index.php/loi-creation-et-internet-le-silence-complice-des-artistes-francais/comment-page-1/#comment-1014</link>
		<dc:creator>La loi HADOPI est votée ; ça c'est fait... &#124; NeoSting&#39;s blog</dc:creator>
		<pubDate>Mon, 22 Jun 2009 22:28:11 +0000</pubDate>
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		<description>[...] important de ne pas acheter du libre.  Et dire qu&#8217;à quelques exceptions près, les artistes français ne régissent même pas ! AKPC_IDS += [...]</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>[...] important de ne pas acheter du libre.  Et dire qu&#8217;à quelques exceptions près, les artistes français ne régissent même pas ! AKPC_IDS += [...]</p>
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	</item>
	<item>
		<title>Par : MortytheReaper</title>
		<link>http://www.alain-bazot.fr/index.php/loi-creation-et-internet-le-silence-complice-des-artistes-francais/comment-page-1/#comment-979</link>
		<dc:creator>MortytheReaper</dc:creator>
		<pubDate>Mon, 13 Apr 2009 16:20:17 +0000</pubDate>
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		<description>Depuis une dizaine de jourla troisième voie est regardée du côté du mécénat global (http://mecenat-global.org/). Une piste à explorer, elle serait bien plus généreuse pour l&#039;artiste et non pour les actionnaires des éditeurs/distributeurs de &quot;musique&quot;.</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>Depuis une dizaine de jourla troisième voie est regardée du côté du mécénat global (<a href="http://mecenat-global.org/)" rel="nofollow">http://mecenat-global.org/)</a>. Une piste à explorer, elle serait bien plus généreuse pour l&#8217;artiste et non pour les actionnaires des éditeurs/distributeurs de &laquo;&nbsp;musique&nbsp;&raquo;.</p>
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	</item>
	<item>
		<title>Par : Jean-Marc715</title>
		<link>http://www.alain-bazot.fr/index.php/loi-creation-et-internet-le-silence-complice-des-artistes-francais/comment-page-1/#comment-974</link>
		<dc:creator>Jean-Marc715</dc:creator>
		<pubDate>Fri, 10 Apr 2009 16:09:17 +0000</pubDate>
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		<description>Pourquoi voudriez-vous impliquer les artistes ?
Les &quot;moutons&quot; continueront à être tondus, pour les &quot;anti&quot; rien ne sera changé, et cela, que la loi passe ou non.
Ce qui est navrant dans tout cela, c&#039;est que l&#039;on se serve de la culture aux fins de nous espionner un peu plus et c&#039;est ça qui est grave. Le reste n&#039;est que poudre aux yeux.</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>Pourquoi voudriez-vous impliquer les artistes ?<br />
Les &laquo;&nbsp;moutons&nbsp;&raquo; continueront à être tondus, pour les &laquo;&nbsp;anti&nbsp;&raquo; rien ne sera changé, et cela, que la loi passe ou non.<br />
Ce qui est navrant dans tout cela, c&#8217;est que l&#8217;on se serve de la culture aux fins de nous espionner un peu plus et c&#8217;est ça qui est grave. Le reste n&#8217;est que poudre aux yeux.</p>
]]></content:encoded>
	</item>
	<item>
		<title>Par : Phil83</title>
		<link>http://www.alain-bazot.fr/index.php/loi-creation-et-internet-le-silence-complice-des-artistes-francais/comment-page-1/#comment-972</link>
		<dc:creator>Phil83</dc:creator>
		<pubDate>Fri, 10 Apr 2009 08:02:45 +0000</pubDate>
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		<description>Avez-vous pris connaissance de ce manifeste ainsi que du blog qui y est attaché? http://pourlecinema.over-blog.fr/article-30053660-6.html#comment40257650

Lettre ouverte aux spectateurs citoyens 
Par Chantal Akerman, Christophe Honoré, Jean-Pierre Limosin, Zina Modiano, Gaël Morel, Victoria Abril, Catherine Deneuve, Louis Garrel, Yann Gonzalez, Clotilde Hesme, Chiara Mastroianni, Agathe Berman et Paulo Branco. 
« Artistes et producteurs engagés, nous nous sommes dévoués tout au long de notre carrière à la promotion d’un cinéma différent, un cinéma ouvert et exigeant. 
Vous avez fait vivre nos œuvres, les portant, les reconnaissant ou les rejetant. Tout au long de notre carrière, nous avons poursuivi la même ambition  : diffuser notre travail et le partager avec vous. Tout au long de notre carrière, mille obstacles se sont présentés à nous, qu’ils aient été techniques, matériels ou économiques. 
Aujourd’hui, nous avons la chance de vivre une révolution numérique qui nous permettra, dans un futur très proche, de lever nombre de ces obstacles et d’ouvrir notre cinéma à toutes et à tous. 
Aujourd’hui, certains craignent cette révolution et craignent pour leur monopole. La loi Création et Internet répond à une angoisse légitime, que nous partageons  : celle de voir les œuvres dévalorisées et ¬dégradées par leur diffusion piratée sur ¬Internet. 
Pourtant, cette loi, qui prétend se poser en défenseur de la création, ne fait qu’instaurer un mécanisme de sanctions à la constitutionnalité douteuse et au fonctionnement fumeux. 
Fruit d’un lobbying massif, fondée sur la présomption de culpabilité, la loi Création et Internet crée l’Hadopi, une haute autorité contrôlée par l’exécutif et qui pourra, sans qu’aucune preuve fiable ne soit apportée et sans qu’aucun recours gracieux ne soit possible, couper durant une durée extensible à l’infini la connexion Internet d’un usager. 
Pis, et contrairement à ce qui a été écrit ici et là, aucune disposition législative ne prévoit que cette procédure se substitue aux pour¬suites pénales et civiles, faisant de la double peine une réalité envisageable. 
Alors que le Parlement européen vient, pour la troisième fois en quelques mois et à la quasi-unanimité, de qualifier l’accès à Internet de droit fondamental, alors qu’aux Etats-Unis le modèle de riposte « graduée » se fissure et que le reste du monde met l’accent sur la poursuite de ceux qui font commerce du piratage, le gouvernement français s’obstine à voir dans les utilisateurs, dans les spectateurs, des enfants immatures à l’origine de tous les maux de l’industrie ¬cinématographique. 
Démagogique, techniquement inappli¬cable, bêtement ignorante des nouveaux procédés de téléchargement et purement répressive, cette loi est aussi un rendez-vous manqué. Ne prévoyant aucune forme de rétribution nouvelle pour les ayants droit, la loi Création et Internet ne s’adresse ni au cinéma dans sa diversité, ni aux spectateurs. Ne constituant qu’une ultime et vaine tentative d’éradiquer le piratage par la sanction, sans se soucier de créer une offre de téléchargement légale, abordable et ouverte sur Internet, elle ne répond à aucun des défis aujourd’hui posés par les nouvelles technologies, alors même qu’une réaction créative et forte de l’industrie cinématographique et des autorités de tutelle dans leur ensemble s’imposait. 
Nous ne nous reconnaissons pas dans cette démarche, et appelons à un changement des mentalités. Craindre Internet est une erreur que nous ne nous pouvons plus nous permettre de faire. Il est temps d’accepter et de nous adapter à ce « nouveau monde » où l’accès à la culture perd son caractère discriminatoire et cesser de vouloir en faire une société virtuelle de surveillance où tout un chacun se sentirait traqué. 
Que ce soit par un système de licence globale ou par le développement d’une plateforme unifiée de téléchargement des œuvres à prix accessibles et sans DRM, il faut dès aujourd’hui des réponses posi¬tives à ce nouveau défi, et se montrer à la hauteur des attentes des spectateurs. L’heure est à la réinvention et à l’émerveillement, et non pas à l’instauration d’un énième dispositif répressif. 
Conscients de la nécessité qu’éprouvent les ayants droit, dont nous sommes, à trouver de nouveaux modes de rétribution et d’en finir avec le piratage. 
Confrontés à un dispositif essentiellement conservateur, ¬liberticide et démagogique qui ne s’attaque à aucun des enjeux réels de la révolution numérique et ignore ¬volontairement les intérêts du cinéma d’auteur. Et en réaction aux nombreuses tribunes rédigées par des institutions et des lobbies s’exprimant au nom d’une profession qu’ils ne représentent que partiellement. 
Nous, cinéastes, producteurs et acteurs, marquons avec cette adresse notre refus du dispositif Hadopi et de la loi création et Internet. 
Nous appelons tous les amoureux du ¬cinéma et des libertés, de la création et de la diversité à faire entendre leur voix auprès de leurs représentants afin d’abandonner tant qu’il est encore temps le dispositif Hadopi et de mettre en place un système plus juste, équilibré et prenant en compte les intérêts de tous. »</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>Avez-vous pris connaissance de ce manifeste ainsi que du blog qui y est attaché? <a href="http://pourlecinema.over-blog.fr/article-30053660-6.html#comment40257650" rel="nofollow">http://pourlecinema.over-blog.fr/article-30053660-6.html#comment40257650</a></p>
<p>Lettre ouverte aux spectateurs citoyens<br />
Par Chantal Akerman, Christophe Honoré, Jean-Pierre Limosin, Zina Modiano, Gaël Morel, Victoria Abril, Catherine Deneuve, Louis Garrel, Yann Gonzalez, Clotilde Hesme, Chiara Mastroianni, Agathe Berman et Paulo Branco.<br />
« Artistes et producteurs engagés, nous nous sommes dévoués tout au long de notre carrière à la promotion d’un cinéma différent, un cinéma ouvert et exigeant.<br />
Vous avez fait vivre nos œuvres, les portant, les reconnaissant ou les rejetant. Tout au long de notre carrière, nous avons poursuivi la même ambition  : diffuser notre travail et le partager avec vous. Tout au long de notre carrière, mille obstacles se sont présentés à nous, qu’ils aient été techniques, matériels ou économiques.<br />
Aujourd’hui, nous avons la chance de vivre une révolution numérique qui nous permettra, dans un futur très proche, de lever nombre de ces obstacles et d’ouvrir notre cinéma à toutes et à tous.<br />
Aujourd’hui, certains craignent cette révolution et craignent pour leur monopole. La loi Création et Internet répond à une angoisse légitime, que nous partageons  : celle de voir les œuvres dévalorisées et ¬dégradées par leur diffusion piratée sur ¬Internet.<br />
Pourtant, cette loi, qui prétend se poser en défenseur de la création, ne fait qu’instaurer un mécanisme de sanctions à la constitutionnalité douteuse et au fonctionnement fumeux.<br />
Fruit d’un lobbying massif, fondée sur la présomption de culpabilité, la loi Création et Internet crée l’Hadopi, une haute autorité contrôlée par l’exécutif et qui pourra, sans qu’aucune preuve fiable ne soit apportée et sans qu’aucun recours gracieux ne soit possible, couper durant une durée extensible à l’infini la connexion Internet d’un usager.<br />
Pis, et contrairement à ce qui a été écrit ici et là, aucune disposition législative ne prévoit que cette procédure se substitue aux pour¬suites pénales et civiles, faisant de la double peine une réalité envisageable.<br />
Alors que le Parlement européen vient, pour la troisième fois en quelques mois et à la quasi-unanimité, de qualifier l’accès à Internet de droit fondamental, alors qu’aux Etats-Unis le modèle de riposte « graduée » se fissure et que le reste du monde met l’accent sur la poursuite de ceux qui font commerce du piratage, le gouvernement français s’obstine à voir dans les utilisateurs, dans les spectateurs, des enfants immatures à l’origine de tous les maux de l’industrie ¬cinématographique.<br />
Démagogique, techniquement inappli¬cable, bêtement ignorante des nouveaux procédés de téléchargement et purement répressive, cette loi est aussi un rendez-vous manqué. Ne prévoyant aucune forme de rétribution nouvelle pour les ayants droit, la loi Création et Internet ne s’adresse ni au cinéma dans sa diversité, ni aux spectateurs. Ne constituant qu’une ultime et vaine tentative d’éradiquer le piratage par la sanction, sans se soucier de créer une offre de téléchargement légale, abordable et ouverte sur Internet, elle ne répond à aucun des défis aujourd’hui posés par les nouvelles technologies, alors même qu’une réaction créative et forte de l’industrie cinématographique et des autorités de tutelle dans leur ensemble s’imposait.<br />
Nous ne nous reconnaissons pas dans cette démarche, et appelons à un changement des mentalités. Craindre Internet est une erreur que nous ne nous pouvons plus nous permettre de faire. Il est temps d’accepter et de nous adapter à ce « nouveau monde » où l’accès à la culture perd son caractère discriminatoire et cesser de vouloir en faire une société virtuelle de surveillance où tout un chacun se sentirait traqué.<br />
Que ce soit par un système de licence globale ou par le développement d’une plateforme unifiée de téléchargement des œuvres à prix accessibles et sans DRM, il faut dès aujourd’hui des réponses posi¬tives à ce nouveau défi, et se montrer à la hauteur des attentes des spectateurs. L’heure est à la réinvention et à l’émerveillement, et non pas à l’instauration d’un énième dispositif répressif.<br />
Conscients de la nécessité qu’éprouvent les ayants droit, dont nous sommes, à trouver de nouveaux modes de rétribution et d’en finir avec le piratage.<br />
Confrontés à un dispositif essentiellement conservateur, ¬liberticide et démagogique qui ne s’attaque à aucun des enjeux réels de la révolution numérique et ignore ¬volontairement les intérêts du cinéma d’auteur. Et en réaction aux nombreuses tribunes rédigées par des institutions et des lobbies s’exprimant au nom d’une profession qu’ils ne représentent que partiellement.<br />
Nous, cinéastes, producteurs et acteurs, marquons avec cette adresse notre refus du dispositif Hadopi et de la loi création et Internet.<br />
Nous appelons tous les amoureux du ¬cinéma et des libertés, de la création et de la diversité à faire entendre leur voix auprès de leurs représentants afin d’abandonner tant qu’il est encore temps le dispositif Hadopi et de mettre en place un système plus juste, équilibré et prenant en compte les intérêts de tous. »</p>
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	</item>
	<item>
		<title>Par : Yvan Lubrany</title>
		<link>http://www.alain-bazot.fr/index.php/loi-creation-et-internet-le-silence-complice-des-artistes-francais/comment-page-1/#comment-969</link>
		<dc:creator>Yvan Lubrany</dc:creator>
		<pubDate>Thu, 02 Apr 2009 10:49:38 +0000</pubDate>
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		<description>Artiste professionnel depuis 1999, je souscris pleinement à la campagne de &quot;Que choisir&quot; contre la Loi &quot;Création et internet&quot;, et je regrette comme Alain Bazot le silence complice de nombre d&#039;artistes de premier plan.</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>Artiste professionnel depuis 1999, je souscris pleinement à la campagne de &laquo;&nbsp;Que choisir&nbsp;&raquo; contre la Loi &laquo;&nbsp;Création et internet&nbsp;&raquo;, et je regrette comme Alain Bazot le silence complice de nombre d&#8217;artistes de premier plan.</p>
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	</item>
	<item>
		<title>Par : NeoSting</title>
		<link>http://www.alain-bazot.fr/index.php/loi-creation-et-internet-le-silence-complice-des-artistes-francais/comment-page-1/#comment-968</link>
		<dc:creator>NeoSting</dc:creator>
		<pubDate>Tue, 31 Mar 2009 21:32:40 +0000</pubDate>
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		<description>Je ne sais pas comment les artistes osent ne pas s&#039;exprimer sur ce projet de loi, alors que ça les concerne directement. J&#039;écoute les débats à l&#039;AN depuis le début, et c&#039;est une catastrophe pour nos droits et nos &quot;libertés&quot;. C&#039;est simple, on ne saura même pas directement pour quel oeuvre soit disant téléchargée on est accusé ! L&#039;HADOPI nous enverra un mail disant qu&#039;on a téléchargé tel jour à telle heure, et c&#039;est tout. Ensuite le recommandé et la cupre. Pour se défendre, c&#039;est le flou total. Le pire, c&#039;est qu&#039;on ne sera pas accusé d&#039;avoir téléchargé mais bien de ne pas avoir su sécuriser son adresse IP. Vous croyez que Mamie va savoir le faire ? Non parce que PERSONNE ne peut réellement le prétendre.On nage dans le rocambolesque, dans l&#039;arbitraire, dans l&#039;évasif et même dans le hasard. Tout les pires amendements passent, et tous les bons amendements (logiques et honnêtement bons) sont rejetés. J&#039;ai honte d&#039;être gouverné par ces gens incompétents au service de puissants et des riches. Je croyais que le rôle de l&#039;état était autre... Cette loi apparait juste techniquement hors du temps et entièrement vide de sens, sauf celui de commencer le contrôle du net,à la chinoise. Il y en a encore plein à dire, tellement c&#039;est hallucinant de conneries. Je veux bien défendre les artistes mais là, il va falloir qu&#039;ils se réveillent parce que leur public ne leur pardonera pas. N&#039;oublions pas Cali qui dénonce les majors comme étant des voleurs...</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>Je ne sais pas comment les artistes osent ne pas s&#8217;exprimer sur ce projet de loi, alors que ça les concerne directement. J&#8217;écoute les débats à l&#8217;AN depuis le début, et c&#8217;est une catastrophe pour nos droits et nos &laquo;&nbsp;libertés&nbsp;&raquo;. C&#8217;est simple, on ne saura même pas directement pour quel oeuvre soit disant téléchargée on est accusé ! L&#8217;HADOPI nous enverra un mail disant qu&#8217;on a téléchargé tel jour à telle heure, et c&#8217;est tout. Ensuite le recommandé et la cupre. Pour se défendre, c&#8217;est le flou total. Le pire, c&#8217;est qu&#8217;on ne sera pas accusé d&#8217;avoir téléchargé mais bien de ne pas avoir su sécuriser son adresse IP. Vous croyez que Mamie va savoir le faire ? Non parce que PERSONNE ne peut réellement le prétendre.On nage dans le rocambolesque, dans l&#8217;arbitraire, dans l&#8217;évasif et même dans le hasard. Tout les pires amendements passent, et tous les bons amendements (logiques et honnêtement bons) sont rejetés. J&#8217;ai honte d&#8217;être gouverné par ces gens incompétents au service de puissants et des riches. Je croyais que le rôle de l&#8217;état était autre&#8230; Cette loi apparait juste techniquement hors du temps et entièrement vide de sens, sauf celui de commencer le contrôle du net,à la chinoise. Il y en a encore plein à dire, tellement c&#8217;est hallucinant de conneries. Je veux bien défendre les artistes mais là, il va falloir qu&#8217;ils se réveillent parce que leur public ne leur pardonera pas. N&#8217;oublions pas Cali qui dénonce les majors comme étant des voleurs&#8230;</p>
]]></content:encoded>
	</item>
	<item>
		<title>Par : Jeremie</title>
		<link>http://www.alain-bazot.fr/index.php/loi-creation-et-internet-le-silence-complice-des-artistes-francais/comment-page-1/#comment-967</link>
		<dc:creator>Jeremie</dc:creator>
		<pubDate>Tue, 31 Mar 2009 21:22:37 +0000</pubDate>
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		<description>Tous les artistes ne sont pas muet sur le sujet : &lt;a href=&quot;http://www.laprovence.com/articles/2009/03/30/772758-Region-Telechargement-illegal-acheter-un-CD-c-est-devenu-comme-aller-a-la-messe.php&quot; rel=&quot;nofollow&quot;&gt;Le point de vu d&#039;un des MC de Massilia Sound System&lt;/a&gt;</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>Tous les artistes ne sont pas muet sur le sujet : <a href="http://www.laprovence.com/articles/2009/03/30/772758-Region-Telechargement-illegal-acheter-un-CD-c-est-devenu-comme-aller-a-la-messe.php" rel="nofollow">Le point de vu d&#8217;un des MC de Massilia Sound System</a></p>
]]></content:encoded>
	</item>
	<item>
		<title>Par : BinaryMind</title>
		<link>http://www.alain-bazot.fr/index.php/loi-creation-et-internet-le-silence-complice-des-artistes-francais/comment-page-1/#comment-966</link>
		<dc:creator>BinaryMind</dc:creator>
		<pubDate>Tue, 31 Mar 2009 08:24:03 +0000</pubDate>
		<guid isPermaLink="false">http://www.alain-bazot.fr/?p=401#comment-966</guid>
		<description>Une forte communauté d&#039;artistes existe en France qui sont favorables à la libre diffusion des oeuvres, sous les licences Creative Commons et Licence Art Libre en particulier.

Leur exposition médiatique par les média traditionnels est encore malheureusement assez faible, alors qu&#039;elle serait cruciale pour ouvrir les yeux à tout le monde sur le fait qu&#039;une autre approche de l&#039;art est possible.

Je vous conseille ces liens : 
http://www.libreacces.org/

www.dogmazic.org

http://fr.creativecommons.org/

http://blog.dogmazic.net/

http://www.binarymind.org/index.php?option=com_content&amp;task=view&amp;id=93&amp;Itemid=49&amp;lang=fr


Ces artistes connus qui se font la voix de leur maître pénalisent durement tous ceux qui ne gagnent que des cailloux de la part de la SACEM. Un autre modèle va s&#039;imposer, qui placera en premier la liberté de diffuser les oeuvres. En effet, les droits de la SACEM et des majors ne concernent que leurs sociétaires. Les gens PEUVENT aujourd&#039;hui boycotter cette musique sous cadenas.</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>Une forte communauté d&#8217;artistes existe en France qui sont favorables à la libre diffusion des oeuvres, sous les licences Creative Commons et Licence Art Libre en particulier.</p>
<p>Leur exposition médiatique par les média traditionnels est encore malheureusement assez faible, alors qu&#8217;elle serait cruciale pour ouvrir les yeux à tout le monde sur le fait qu&#8217;une autre approche de l&#8217;art est possible.</p>
<p>Je vous conseille ces liens :<br />
<a href="http://www.libreacces.org/" rel="nofollow">http://www.libreacces.org/</a></p>
<p><a href="http://www.dogmazic.org" rel="nofollow">http://www.dogmazic.org</a></p>
<p><a href="http://fr.creativecommons.org/" rel="nofollow">http://fr.creativecommons.org/</a></p>
<p><a href="http://blog.dogmazic.net/" rel="nofollow">http://blog.dogmazic.net/</a></p>
<p><a href="http://www.binarymind.org/index.php?option=com_content&amp;task=view&amp;id=93&amp;Itemid=49&amp;lang=fr" rel="nofollow">http://www.binarymind.org/index.php?option=com_content&amp;task=view&amp;id=93&amp;Itemid=49&amp;lang=fr</a></p>
<p>Ces artistes connus qui se font la voix de leur maître pénalisent durement tous ceux qui ne gagnent que des cailloux de la part de la SACEM. Un autre modèle va s&#8217;imposer, qui placera en premier la liberté de diffuser les oeuvres. En effet, les droits de la SACEM et des majors ne concernent que leurs sociétaires. Les gens PEUVENT aujourd&#8217;hui boycotter cette musique sous cadenas.</p>
]]></content:encoded>
	</item>
	<item>
		<title>Par : M.harbour</title>
		<link>http://www.alain-bazot.fr/index.php/loi-creation-et-internet-le-silence-complice-des-artistes-francais/comment-page-1/#comment-965</link>
		<dc:creator>M.harbour</dc:creator>
		<pubDate>Tue, 31 Mar 2009 06:39:41 +0000</pubDate>
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		<description>Je ne comprends pas les artistes, ils sont les grands perdants du système et prennent les armes pour défendre ceux qui les exploitent. Tout cela n&#039;a aucun sens!
On se moque souvent de la capacité à raisonner des sportifs mais que dire des artistes!</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>Je ne comprends pas les artistes, ils sont les grands perdants du système et prennent les armes pour défendre ceux qui les exploitent. Tout cela n&#8217;a aucun sens!<br />
On se moque souvent de la capacité à raisonner des sportifs mais que dire des artistes!</p>
]]></content:encoded>
	</item>
	<item>
		<title>Par : Duralexsedlex</title>
		<link>http://www.alain-bazot.fr/index.php/loi-creation-et-internet-le-silence-complice-des-artistes-francais/comment-page-1/#comment-964</link>
		<dc:creator>Duralexsedlex</dc:creator>
		<pubDate>Mon, 30 Mar 2009 22:44:10 +0000</pubDate>
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		<description>...la règle dite du « utilisez-le ou perdez-le »... n&#039;est-elle pas prévue par le Code de la Propriété Intellectuelle dans sa définition du &quot;contrat d&#039;édition&quot; ?
N&#039;est-ce pas applicable au droit de la musique ?
Le &quot;deal&quot; c&#039;est quand même &quot;tu me cède tes droits et en échange je te publie&quot;. Si il n&#039;y a plus de publication, l&#039;auteur peut reprendre ses droits, non ?</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>&#8230;la règle dite du « utilisez-le ou perdez-le »&#8230; n&#8217;est-elle pas prévue par le Code de la Propriété Intellectuelle dans sa définition du &laquo;&nbsp;contrat d&#8217;édition&nbsp;&raquo; ?<br />
N&#8217;est-ce pas applicable au droit de la musique ?<br />
Le &laquo;&nbsp;deal&nbsp;&raquo; c&#8217;est quand même &laquo;&nbsp;tu me cède tes droits et en échange je te publie&nbsp;&raquo;. Si il n&#8217;y a plus de publication, l&#8217;auteur peut reprendre ses droits, non ?</p>
]]></content:encoded>
	</item>
	<item>
		<title>Par : louise</title>
		<link>http://www.alain-bazot.fr/index.php/loi-creation-et-internet-le-silence-complice-des-artistes-francais/comment-page-1/#comment-963</link>
		<dc:creator>louise</dc:creator>
		<pubDate>Mon, 30 Mar 2009 18:11:45 +0000</pubDate>
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		<description>Effectivement, où sont les artistes? Les vrais pas les pantins! :oops:</description>
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